Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.catalise.fr les présentes mentions légales.
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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site est édité par :

CATALiSE
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Ci-après « l’Editeur »

La direction de publication est :

Serge LECCiA
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Le site CATALiSE est hébergé par :

GROUPE i
Dont le siège est situé à l’adresse suivante : 6, Avenue Clément Ader Téléport 2, 86961 Futuroscope
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Ci-après « l’Hébergeur »

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site CATALiSE.

Ci-après les « Utilisateurs »

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est, par principe, accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
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ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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